Politique de confidentialité.

Responsable du traitement

Le responsable de traitement est [Nom ou dénomination sociale, adresse et email à compléter].

Données recueillies

Le formulaire de demande de projet recueille les éléments communiqués volontairement : nom, adresse électronique, entreprise (facultatif), type de prestation, budget indicatif, offre choisie et message libre.

Finalité et base légale

Ces données sont utilisées uniquement pour étudier une demande, établir un contact et, le cas échéant, préparer un devis. La base légale envisagée est l'exécution de mesures précontractuelles à votre demande. La case à cocher du formulaire sert à vous informer et à confirmer votre lecture de cette information.

Hébergement et destinataires

Le site est hébergé sur Cloudflare. Les demandes envoyées par le formulaire sont transmises via le prestataire FormSubmit (formsubmit.co) vers une boîte Gmail. Ce traitement peut impliquer des prestataires situés hors de l’Espace économique européen. Avant le lancement public, vérifier leurs conditions de traitement, les garanties de transfert et la durée de conservation applicables.

Durée de conservation

[Définir et indiquer une durée de conservation proportionnée aux demandes].

Vos droits

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation du traitement ou vous opposer à certains traitements. Pour exercer vos droits, écrivez à [adresse e-mail réelle à compléter]. Vous pouvez également saisir la CNIL.

Cookies et traceurs

Le modèle de site fourni ne charge pas d'outil publicitaire ou statistique tiers et n'implémente pas de cookies de suivi. Vérifier les traceurs réellement présents après choix de l'hébergeur et ajout éventuel d'outils tiers, puis adapter cette page et recueillir le consentement si nécessaire.

Mise à jour de la notice

Dernière mise à jour : [Date de validation à compléter].